Cosplay team Battle

Article 1 : Adhésion au projet cosplay Team Battel

Toutes personnes, cosplayers/euses et/ou photographe commentant cet article avec la mention “Lu et approuvé”, accepte les termes décrit ci-dessous.

Article 2 : Objet du présent contrat

Le présent contrat a pour but de préciser les conditions dans lesquelles les cosplayers/euses et photographe, autorisent l’équipe de Cosplay Team Battle à:

Exploiter le droit à l’image du cosplayers/euses,
Exploiter la photographie et photomontage réalisés par le photographe ayant pour sujet le cosplayers/euses.

Article 3 : Etendue des droits cédés

Les cosplayers/euses et photographes autorisent gracieusement l’équipe de Cosplay Team Battle ( CTB) à fixer, enregistrer et reproduire les Photographies/photomontages ayant pour sujet les cosplayers/euses par tous les moyens techniques connus et inconnus à ce jour. L’image du/de la cosplayers/euses peut donc être diffusée sur tous supports choisis par le l’équipe de Cosplay Team Battle ( CTB) dans un but de communication visuel et réalisation de cartes à jouer dans le jeu Cosplay Team Battle ( CTB).

En outre, les cosplayers/euses et photographes autorisent l’équipe de Cosplay Team Battle ( CTB) à diffuser les photographies/photomontages au public en utilisant les différents moyens connus et inconnus à ce jour : site internet, exposition, support de communication… dans le cadre de la valorisation du jeu Cosplay Team Battle ( CTB)…

D’autre part, il est interdit à l’équipe de Cosplay Team Battle ( CTB) d’exploiter à des fins commerciales les photographies/ photomontages ou de céder les droits visés dans le présent contrat à qui que ce soit, sans autorisation préalable, express et écrite des cédants modèles et photographes.

Enfin, la présente cession est valable dans le monde entier et pour une durée de 1 ans via tacite reconduction par la présence du commentaire “lu et approuvé (nom de l’artiste)” en commentaire de cet article.

Article 4: Rupture de cession de droits à l’image

A tout moment, les cédants, cosplayers/euses et/ou photographes, peuvent demander par message privé sur facebook ou envoi de mail à l’équipe de Cosplay Team Battle ( CTB) , l’arrêt de la publication, diffusion et exploitation de(s) l’image(s) fournie aussi que ça suppression définitive. L’équipe de Cosplay Team Battle ( CTB) s’engage à retirer toutes images sur support informatique, dans la limite de son pouvoir d’action. Et stopper l’impression et la distribution sur tout support physique en sa possession.