Article 1 : Adhésion au projet cosplay Team Battel

Toutes personnes, cosplayers/euses et/ou photographe commentant cet article avec la mention “Lu et approuvé”, accepte les termes décrit ci-dessous.

Article 2 : Objet du présent contrat

Le présent contrat a pour but de préciser les conditions dans lesquelles les cosplayers/euses et photographe, autorisent l’équipe de Cosplay Team Battle à:

• Exploiter le droit à l’image du cosplayers/euses,
• Exploiter la photographie et photomontage réalisés par le photographe ayant pour sujet le cosplayers/euses.

Article 3 : Etendue des droits cédés

Les cosplayers/euses et photographes autorisent gracieusement l’équipe de Cosplay Team Battle ( CTB) à fixer, enregistrer et reproduire les Photographies/photomontages ayant pour sujet les cosplayers/euses par tous les moyens techniques connus et inconnus à ce jour. L’image du/de la cosplayers/euses peut donc être diffusée sur tous supports choisis par le l’équipe de Cosplay Team Battle ( CTB) dans un but de communication visuel et réalisation de cartes à jouer dans le jeu Cosplay Team Battle ( CTB).

En outre, les cosplayers/euses et photographes autorisent l’équipe de Cosplay Team Battle ( CTB) à diffuser les photographies/photomontages au public en utilisant les différents moyens connus et inconnus à ce jour : site internet, exposition, support de communication… dans le cadre de la valorisation du jeu Cosplay Team Battle ( CTB)…

D’autre part, il est interdit à l’équipe de Cosplay Team Battle ( CTB) d’exploiter à des fins commerciales les photographies/ photomontages ou de céder les droits visés dans le présent contrat à qui que ce soit, sans autorisation préalable, express et écrite des cédants modèles et photographes.

Enfin, la présente cession est valable dans le monde entier et pour une durée de 1 ans via tacite reconduction par la présence du commentaire “lu et approuvé (nom de l’artiste)” en commentaire de cet article.

Article 4: Rupture de cession de droits à l’image

A tout moment, les cédants, cosplayers/euses et/ou photographes, peuvent demander par message privé sur facebook ou envoi de mail à l’équipe de Cosplay Team Battle ( CTB) , l’arrêt de la publication, diffusion et exploitation de(s) l’image(s) fournie aussi que ça suppression définitive. L’équipe de Cosplay Team Battle ( CTB) s’engage à retirer toutes images sur support informatique, dans la limite de son pouvoir d’action. Et stopper l’impression et la distribution sur tout support physique en sa possession.

Lien Facebook pour signer la charte

à commenter “lu et approuvé (nom d’artiste)” pour donner son accord.